Mentions legales

Ecole Bilingue de Haute-Savoie
Association loi 1901
11 avenue du Pré de Challes
74940 Annecy-le-Vieux
Tel : 04 50 02 39 53
info@ecolebilingue74.fr
L’Ecole Bilingue de Haute-Savoie est une association Loi 1901 dont les status sont déposés à la Préfecture de Haute-Savoie à Annecy.
Informations Editeur
Ecole Bilingue de Haute-Savoie, Hélène Jager-Wells.
Protection des données personnelles
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Données statistiques
Nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, l’activité, la provenance des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, photographies, documents…) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de Ecole Bilingue de Haute-Savoie. Par conséquent, toute reproduction, représentation, transmission, diffusion, partielle ou totale, est interdite selon les termes de l’article L. 122-4 du CPI sous réserve des exceptions prévues à l’article L. 122-5 du CPI. Toute utilisation de données figurant sur ce site nécessite une autorisation préalable et expresse.

A défaut, le délit de contrefaçon constitué est sanctionné sur le fondement des articles L. 335-2 et suivants du CPI.
Pour toute exploitation autorisée de tout ou partie du contenu du site, faire figurer le nom de l’auteur, ses qualités, l’année de publication et la source.
Liens hypertextes
L’éditeur ne saurait engager sa responsabilité sur le contenu des informations figurant sur les pages auxquelles les liens hypertextes renvoient.
Lois référencées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés » modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Loi n° 2006-961 du 1er août 2006 relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information.